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Marques déposées par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC
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ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES
B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC, Association

Numéro de dépôt :
4037294
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2023
ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES de B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ARMAGNAC

Présentation de la marque ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES

Déposée le 4 octobre 2013 par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC, Association domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

La marque ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES est expirée depuis le 4 octobre 2023.

B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Les tAlents DE L'ARMAGNAC , ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES , ARMAGNAC ACADEMIES , ESCAPADES EN ARMAGNAC , APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC, Association - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Eaux-de-Vie d'appellation d'origine contrôlée “ Armagnac ”.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.